Ce site est édité par l'Union Syndicale Départementale CGT Santé et Action sociale de la Haute-Garonne
19 Place Saint Sernin, 31000 Toulouse
0561237928
Directeur de la publication : Alain Maurial
Conception et développement : David Portola
Pour toute remarque à propos du site, nous écrire
Propriété intellectuelle
Tous les contenus de ce site sont couverts par le droit d’auteur, en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle. La reproduction de contenu est soumise à la mention de la source : « Copyright USD CGT 31, tous droits réservés ». Les reproductions ne peuvent pas être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires. l'Union Syndicale Départementale CGT Santé et Action sociale de la Haute-Garonne se réserve la possibilité, à tout moment, d’interdire à des tiers l’utilisation des informations du site. Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.
Crédits photographiques
Toute reproduction est soumise à autorisation de son auteur.
Liens hypertextes
La création de liens avec ce site est libre, sous réserve de nous en informer. La Fédération CGT Santé et Action sociale peut à tout moment refuser un lien. La personne concernée disposera de deux jours pour le supprimer.
Informations sur les cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un « cookie » peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un « cookie » est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site et à la faciliter. L’utilisateur peut cependant s’opposer à la mise en place de « cookies » en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.
Données personnelles
L’utilisation des informations nominatives recueillies par ce site respecte la réglementation "informatique et libertés" et l’objet strictement syndical de l'Union Syndicale Départementale CGT Santé et Action sociale de la Haute-Garonne. Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs du site. Les seules données personnelles pouvant être collectées ne sont recueillies qu’à la suite de leur communication volontaire par les internautes souhaitant :
- recevoir les lettres d’information du site
- recevoir une réponse au courrier qu’ils nous adresseraient
- adhérer via le formulaire présent sur le site.
Droit d’accès, de modification et de suppression
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite loi
Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de
rectification et de suppression à l’égard de toute information vous
concernant. Ce droit peut être exercé par courriel à l’adresse
suivante :
santeas.cgt31@hotmail.fr